9 - Propositions d’architectures




























Grille de lecture synthétique

Facilite les références rapides









Permet de gérer l’articulation entre les différentes politiques sur le territoire

















































































En cas de séparation physique du diagnostic et de la stratégie de gestion, intégrer un rappel des enjeux avant la présentation des OLT








Les actions peuvent être classées selon la nomenclature du MEDDE requise pour les Réserves Naturelles (cf. fiche 5.2)
ATTENTION !
Cette typologie constitue une obligation réglementaire pour les RNN.

mise à jour: 02/10/2015

 

Objectif : avoir un aperçu du chemin de fer d’un plan de gestion type, bien entendu à adapter en fonction des finalités et des contextes locaux de chaque site. Un autre exemple est donné pour une révision/prolongation de plan de gestion.

Ceci est une proposition d’architecture détaillée au maximum en fonction de plusieurs méthodologies mises à disposition des réseaux de gestionnaires ou gestionnaires. Il est important de noter : qu’elle n’est pas exhaustive, et que pour autant chaque rubrique n’est pas obligatoire à renseigner. Encore une fois, l’approche n’est pas de « remplir des cases », mais de piocher les éléments pertinents pour la compréhension de l’évolution de l’état de conservation des enjeux du site, et de savoir où les positionner.

Proposition type de plan de gestion

Révision du plan de gestion

 

Proposition type de plan de gestion

Résumé
Liste des figures
Liste des tableaux

I. Etat des lieux – Approche descriptive, analytique et évolutive du site

I.1. Informations générales

I.1.1 Historique de la protection du site (création, désignation…)
I.1.2 Localisation
I.1.3 Limites administratives et statuts juridiques
I.1.4 La gouvernance du site
I.1.5 Les outils de planification et de gestion du territoire

  • Documents d’urbanisme

POS, PLU et RNU (occupation du sol) ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ; Législations spécifiques (e.g. « loi Littoral » – Loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement ; Domaine Public Maritime - DPM) ; Plans et programmes (e.g. Plans de Prévention des Risques d’Inondation – PPRI) etc.

  • Outils de gestion du bassin versant et leurs acteurs

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), Plan d’Action de Prévention Inondation (PAPI), Les syndicats mixtes ou autres gestionnaires etc.

I.1.6 Evolution historique
I.1.7 Aspects fonciers, maîtrise d’usage et infrastructures

I.2. L’environnement et le patrimoine naturel

I.2.1 Milieu physique

  • Le climat
  • Géologie et géomorphologie
  • Pédologie
  • L’eau (hydrographie, hydrologie et qualité de l’eau)
  • Topographie

I.2.2 Patrimoine naturel

  • Les habitats naturels
    • Description des habitats, fonctionnalité et facteurs d’influence
    • Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des habitats
    • Synthèse sur l’état de conservation des habitats (Hab/EC échelle nationale/échelle locale/menaces/opportunités
  • La flore
    • brève présentation des espèces, de leur écologie, habitats
    • Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces
  • La faune
    • rève présentation des espèces, de leur écologie, habitats
    • Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces
  • Les espèces envahissantes (flore et faune)

I.3. Intégrité écologique et fonctionnalité

I.3.1 Insertion du site au sein du réseau d’espaces naturels 2/6
I.3.2 Naturalité des habitats
I.3.3 Connexions entre milieux : réseau d’habitats et d’espèces (incluant biodiversité ordinaire), corridors biologiques

I.4. Cadre socio-économique et culturel

I.4.1 Patrimoine culturel, historique et paysager
I.4.2 Activités économiques
I.4.3 Activités de loisirs et de pleine nature
I.4.4 Fréquentation du site

I.5. Accueil du public et intérêt pédagogique

I.5.1 Equipement et activités constatés
I.5.2 Sensibilité des espèces et des habitats à la fréquentation
I.5.3 Potentiel pédagogique et d’interprétation
I.5.4 Synthèse des potentialités d’accueil du public

II. Synthèse des responsabilités du site et hiérarchisation des enjeux

II.1 Niveau d’intérêt global du site protégé – responsabilités particulières du site à différentes échelles

II.2 Hiérarchisation des enjeux

II.2.1 Enjeux de conservation
II.2.2 Enjeux de connaissance
II.2.3 Autres enjeux (en fonction des finalités des ENP : paysagers, de sensibilisation du public…)

III. Stratégie de gestion

III.1. Rappel sur les enjeux du site
III.2. Les objectifs à long terme

III.2.1 Gestion des espèces et habitats
III.2.2 Sensibilisation du public
III.2.3 Suivi administratif

III.3. Les objectifs opérationnels

III.3.1 Facteurs influençant la gestion
III.3.2 objectifs opérationnels

IV. Programme d’actions

IV.1. Les actions
IV.2. Tableau récapitulatif des actions et de leur coût estimé
IV.3. Calendrier global des actions

Glossaire
Index des abréviations et des sigles
Bibliographie
Annexes

Pièces administratives réglementaires (Arrêté de désignation, décret de création, Règlement sur le site etc.)
Méthodologies inventaires de terrain
Fiches espèces détaillées

Révision de plan de gestion

I. Rappels essentiels sur le site protégé

I.1. Présentation du site protégé
I.2. Rappels des enjeux et des objectifs à long terme
I.3. Rappels des objectifs opérationnel et du programme d’actions

II. Bilan des actions réalisées dans le 1er plan de gestion

II.1. Bilan des actions réalisées
II.2. Bilan du contexte partenarial et administratif

III. Bilan du précédent plan de gestion

III.1. Evaluation de l’atteinte des objectifs à long terme

III.1.1 OLT de conservation (bilan des suivis écologiques réalisés au cours du précédent plan de gestion et évolution de l’état de conservation)
III.1.2 OLT XXX (suivi des indicateurs associés

III.2. Evaluation de l’efficacité des actions mises en oeuvre

IV. Mise à jour/actualisation du plan de gestion

IV.1. Reformulation des objectifs à long terme et objectifs opérationnels
IV.2. Reprogrammation des actions de gestion

Annexes

Sources :

  • RNN Marais Vernier, Diagnostic et plan de gestion
  • CEN Lorraine, Matrice PG et révision
  • EDEN 62, Evaluation PDG Bois d’Epinoy Libercourt
  • Loire Nature, Architecture des plans et notices de gestion des sites Loire Nature 6

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