Guide d'élaboration des plans de gestion des espaces naturels

SOCLE COMMUN

Qu’est-ce qu’un Objectif à Long Terme (OLT) ?

Un objectif à long terme définit l’état ou le fonctionnement souhaité par rapport à la situation actuelle de l’enjeu, qu'il faut viser pour le préserver.
Il ne s’agit pas de ce que l’on veut FAIRE mais ce que l’on veut ATTEINDRE comme résultat.

Il s’agit donc d’un choix stratégique. C’est une décision politique partagée qui engage les acteurs sur le long terme et guide leurs décisions. La phase de concertation à ce stade est donc cruciale et doit être bien préparée.

Pourquoi définir les OLT ?

La définition des objectifs à long terme doit permettre :

• de répondre aux responsabilités qui incombent au gestionnaire ;
• d’avoir une vision claire, précise et partagée de l’état que l’on souhaite atteindre pour un enjeu particulier ;
• d’identifier ce que l’on évaluera pour mesurer l’efficacité de la gestion ;
• de fixer un cadre stratégique orientant les choix opérationnels à engager sur le court/moyen terme.

Quelles sont les caractéristiques des OLT ?   

• Les OLT sont d’autant plus ambitieux que l’enjeu auquel ils se rapportent est prioritaire.
• C’est une décision politique de l’organe de gouvernance (et de l’État quand il valide le plan de gestion) qui doit intégrer les obligations réglementaires liées au statut de l’ENP.
• Ils définissent la base du projet de gestion, c’est pourquoi ils doivent être partagés avec l’ensemble des membres de l’instance de gouvernance de l’ENP. Le temps de concertation consacré à leur définition est capital.
• Ils constituent la référence à laquelle le gestionnaire aura recours pour évaluer les résultats de la gestion et le cas échéant réajuster les actions.
• Dans le cas d’ENP multi-objectifs, les OLT issus d’enjeux écologiques et socio-économiques peuvent entrer en conflit. Leur formulation (résultat attendu et niveau d’exigence) doit autant que possible rechercher la compatibilité entre les OLT et si nécessaire faire l’objet d’arbitrage par l’organe de gouvernance au regard du niveau d’importance des enjeux considérés et de leurs exigences respectives. Dans tous les cas la primauté est nécessairement donnée aux obligations réglementaires relatives à la préservation du patrimoine naturel.
• Le gestionnaire doit également vérifier la convergence des objectifs à long terme avec les objectifs généraux d’autres documents de gestion ou de planification qui concernent le site et peuvent engager les partenaires de la gestion : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux, Document stratégique de façade (DSF)…
• Dans la majorité des cas, un seul OLT est formulé par enjeu.
• Leur révision n’intervient que si l’enjeu est modifié (amélioration sensible des connaissances ou bouleversement majeur du site) ou le résultat atteint (ex : rétablissement des fonctionnalités d’un fond de baie qui se transforme en maintien des fonctionnalités au plan de gestion suivant).